Les réunions du Conseil Municipal

Ordre du jour
Information relative à l’évènement « Planète en fête »
Information relative à l’organisation de l’accueil périscolaire
Optimisation des consommations d’énergies de l’abattoir municipal
1. Budget Centre Equestre – Décision modificative n°3 du 20/10/2021
2. Budget Commune – Décision Modificative n°6 du 20/10/2021
3. Redevance d’occupation du domaine public – Gaz 2021
4. Occupation du camping réservé aux artistes du « Festival Rustine 2022 »
5. Prestations de contrôles réglementaires - Groupement de commandes
6. Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte e-Collectivités
7. Election d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes
8. Délibération : adhésion au groupement de commandes e-primo, nouveau marché 2022-2026
9. Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Mayenne pour mise en concurrence de l’assurance garantissant les risques statutaires
10. Recensement de la population 2022 (INSEE) – Rémunération des agents recenseurs
11. Transfert de charges 2021 – Approbation rapport CLECT
12. Service foncier – Cession d’une partie du chemin rural « Le chêne vert »
13. Avis sur une installation classée pour la protection de l’environnement – Déchetterie de Craon
Rapport complément. Versement d’un fond de concours relatif à des travaux d’investissement de réhabilitation du réseau d’eaux pluviales – Convention entre la Ville de Craon et la CCPC
Questions et points divers

Ordre du jour
Décisions du Maire par délégation du Conseil Municipal
Informations diverses
Délibérations :
1. Budget principal - Demande de subvention auprès de la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL)
2. Budget principal – Décision modificative n°5 du 15/09/2021
3. Tarifs du Centre Equestre – Rentrée 2021-2022
4. Révision des orgues de l’église Saint-Nicolas – Demandes de subvention auprès du Conseil Départemental et partenaires
5. Octroi d’un prêt à un agent de la collectivité
6. Personnel – Augmentation d’un emploi à temps non complet à un temps complet
7. Personnel – Suppression et création d’un poste du service sport pour le service espaces verts
8. Cession d’une partie de la parcelle section AL numéro 456 Rue Bernard Palissy