Prochaines réunions

  • 14/12/2022 - à 20h - Salle du conseil municipal

Dernières réunions

Conseil municipal du 21 septembre 2022

1. Budget Energies Renouvelables – BP 2022 – Avance – Amortissements
2. Budget commune – Liste des admissions en non-valeur
3. Prêt structuré à risque – IRA (Indemnité de Remboursement Anticipé) et fonds de soutien
4. Budget Principal - Décision Modificative n°4
5. Convention d’indemnisation au titre de « Circonstances exceptionnelles »
6. Participation financière aux voyages scolaires pour les écoles primaires de CRAON
7. Services périscolaires – modification des horaires pour le groupe scolaire Constance Lainé
8. Modification du règlement intérieur des services périscolaires suite à l’ouverture du groupe scolaire Constance Lainé
9. Rapport d’activité de la Communauté de Communes du Pays de Craon
10. Désignation du correspondant incendie et secours 
11. Convention avec l’association ÉLAN pour la mise à disposition d’un éducateur sportif territorial municipal à titre onéreux
12. Vie associative et sportive, implantation d’un équipement sportif dans le cadre du plan Héritage Mayenne 2024
13. Suppression d’un poste d’agent de production de droit public et création d’un poste de responsable secteur propre de droit privé
14. Tableau des emplois
15. Cession des parcelles sise « rue de Zikisso »
16. Désaffectation et déclassement de l’impasse Gustave Eiffel
17. Cession de l’Impasse Gustave Eiffel
18. Délibération portant cession d’un chemin rural après avoir mis en demeure les propriétaires riverains
19. Avis sur une installation classée pour la protection de l’environnement Création d’une unité de méthanisation située dans la zone industrielle de « La Coudère » au Lion d'Angers (49220)
20. Délibération portant cession après avoir mis en demeure les propriétaires riverains
21. Information relative à la mise en conformité du PLU, réaménagement de la ZA Eiffel
Informations diverses

Conseil municipal du 5 juillet 2022

Ordre du jour
1. Redevance d’occupation du domaine public électricité – Année 2022
2. Redevance d’occupation du domaine public gaz – Année 2022
3. Décision Modificative n°3
4. Créances Eteintes 5. Budget Centre Equestre – Décision Modificative n°1
6. Convention d’utilisation des équipements sportifs communaux et intercommunaux avec les Collèges de CRAON.
7. Partenariat avec le NPA pour la réflexion sur le projet associatif – Avenant 1
8. Partenariat avec le NPA pour la réflexion sur le projet associatif – Utilisation de l’espace Boris Vian
9. Convention avec le FC SOM pour le tutorat de Martin GENDRY et sa mise à disposition gracieuse à la collectivité.
10. Rétrocession d’une concession du cimetière
11. Refus de Legs – M. LACOSTE Alain
12. Modification des tarifs des services périscolaires
13. Modification des tarifs de fourniture de repas
Informations diverses

Archives

Année 2022

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