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Conseil municipal du 9 juin 2022

Ordre du jour
Intervention de M. Pousset du GAL sud Mayenne sur le bilan énergétique de la commune sur l'année 2021
Intervention du Lieutenant Chaki pour présenter l'opération "Participation citoyenne"
1. Participation financière aux écoles maternelle et élémentaire privées sous contrat d'association - Année 2022
2. Budget principal - Décision modificative n°2 du 09/06/2022
3. Subvention au CIVAM BIO 53 - Festival Planète en Fête
4. Production d'énergies renouvelables - Création d'un budget annexe M4
5. Budget camping - Modification des tarifs de vente
6. Opération "Participation citoyenne"
7. Personnel - Création d'un comité social territorial
8. Personnel - Suppression d'un poste d'agent de production de droit public et création d'un poste de responsable secteur sale de droit privé
9. Personnel - Création du poste de responsable vie associative et sportive
10. Personnel - Réorganisation de la fonction ressources humaines, portant création et suppression de postes
11. Personnel - Modification du temps de travail d'un poste d'agent service à la population
12. Personnel - Création du poste d'agent chargé des missions foncières
13. Personnel - Création du poste d'ASVP / Médiateur
14. Personnel - Demande de temps partiel sur autorisation
15. Personnel - Convention de mise à disposition de personnel au Nulle Part Ailleurs (NPA)
16. Personnel - Tableau des emplois
17. Délibération portant désaffection et aliénation d'un chemin rural après enquête publique
18. Avis sur une installation classée pour la protection de l'environnement - GAEC Corderie, La Corderie à Livré-la-Touche
19. Délibération portant désaffection et aliénation d'un chemin rural après enquête publique préalable située "ZA Les Sablonnières" entre le boulevard Gustave Eiffel et la parcelle section H n°228 dans la Zone d'Activité Eiffel
Informations diverses

Conseil municipal du 13 avril 2022

Ordre du jour
1. Vote des Comptes Administratifs 2021 (budgets principal et annexes)
2. Affectation des résultats cumulés du budget principal et des budgets annexes de l’exercice 2021 au BS 2022
3. Vote des Comptes de Gestion 2021 (budgets principal et annexes)
4. Fiscalité ménages 2022 - Vote des taux d’imposition
5. Budget principal – Provisions pour créances douteuses
6. Approbation des budgets supplémentaires 2022
7. Subvention pour l’acquisition de capteurs de CO2 en milieu scolaire
8. Vote des Tarifs 2022 – Trail Craon Natur’Halles
9. Avis de la commune relatif à l’adhésion de la CC du Pays de Meslay-Grez au syndicat mixte fermé Territoire d’énergie Mayenne
10. Eclairage public – Modifications des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public
11. Réfection de l’éclairage public avec économie d’énergie (145 points) – modalités de paiement
12. Avis sur l’implantation d’un poteau béton et sur la réalisation d’une tranchée sur la parcelle n°519 section A 13. Cession d’un immeuble situé au 5 Grande Rue
Informations diverses

Archives

Année 2022

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