Les réunions du Conseil Municipal

1. Budget Commune – redevance occupation du domaine public électricité – Année 2025
2. Budget Commune – redevance occupation du domaine public gaz – Année 2025
3. Budget Commune – Participation aux frais de scolarité d’un enfant scolarisé en ULIS à Port-Brillet
4. Budget Commune – Admission en non-valeur
5. Budget Camping – Admission en non-valeur
6. Budget Commune – Décision Modificative n°3
7. Budget Camping - Décision Modificative n°2
8. CCPC - Marchés contrôle périodiques réglementaires
9. Urbanisme – Conseil à la maîtrise d’ouvrage – Aide en matière de programmation d’aménagement paysager et urbain
10. Cimetière – Rétrocession d’une concession
11. Patrimoine - Classement de l’Église Saint-Nicolas au titre des monuments historiques
12. RGPD – Mise en place d’un Délégué à la Protection des Données
13. Ressources humaines – Modification d’un contrat de projet au pôle enfance
4. Ressources humaines – Protection sociale complémentaire - M4. Ressources humaines – Protection sociale complémentaire - Mutuelle