Les réunions du Conseil Municipal

Ordre du jour :

1. Service Foncier – Vente de Terrain Communal  – Route de Denazé
2. Centre Equestre – Approbation de l’Avant Projet Définitif (APD)
3. Budget Centre Equestre - Approbation de l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre conclu avec M. Le Borgne, Haras Nationaux
4. Centre Equestre Demande d’aide de Concours Financier du Fonds Eperon auprès du Comité des Equidés
5. Approbation des Comptes de Gestion 2011 du Budget principal et budget annexe Centre Equestre
6. Approbation des Comptes Administratifs 2011 du Budget principal et budget annexe Centre Equestre
7. Budget principal - Budget Annexe Centre Equestre des B.P. 2012 - Approbation
8. Budget principal – Budget annexe du Centre Equestre :
   affectation des résultats des budgets annexes de l’exercice 2011 au B.P. 2012
9. Budget 2012 - Vote des Impôts locaux
10. Vote des Subventions 2012
11. Budget Annexe Eau - Budget Primitif 2012- Décision Modificative n°1
12. Budget Annexe Asssainissement - Budget Primitif 2012 - Décision modificative n°1
13. Budget assainissement - Schéma directeur assainissement - Demande de subvention auprès du C.G 53 et de l’Agence de l’Eau
14. Budget  Annexe Abattoir – Budget Primitif 2012 - Décision modificative n°1
15. Budget annexe Abattoir – Budget Primitif 2012 – Versement d’une subvention exceptionnelle au budget principal
16. Budget Camping – Service de vente de glaces – Tarifs 2012
17. Budget Sport – Création d’un terrain Beach Volley – Demande de Subvention auprès du Conseil Général
18. Informations diverses
19. Droits de préemptions urbains