Agenda

Ordre du jour

1. Budget Principal – Admission en Non Valeur
2. Budget Principal – Mise en accessibilités des établissements communaux 2nde tranche – les pénalités
3. Budget Principal – Subvention façade
4. Budget Principal  – Décision Modificative n°2
5. Budget Principal - Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
6. Budget - Convention groupement d’achat de gaz
7. Budget - Délibérations fixant les durées d’amortissement (préalable M57)
8. Budget Principal - Validation du règlement budgétaire et financier (préalable M57)
9. Budget Abattoir – Décision Modificative n°3
10. Budget Abattoir – Tarifs 2024
11. Travaux - Arrêté de programmation des éclairages publics
12. Travaux - Convention de servitudes ENEDIS / Commune – Parcelle AH 130 et AE 550 – Route de Château-Gontier
13. Vie communale - Autorisation d’ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2024
14. Foncier – Cession de l’impasse Gustave Eiffel
15. Foncier – dénomination des voies de la troisième tranche du quartier de la Motte
16. DSP – Centre équestre – Choix du délégataire
17. Ressources Humaines – Participation financière à la prévoyance
18. Personnel - Réorganisation du pôle technique, portant modification et suppression de postes
19. Personnel - Réorganisation du service espaces verts, portant création et suppression de postes
20. Personnel – Modification du temps de travail – Poste d’adjoint au gestionnaire du camping
21. Tableau des emplois

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