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Les réunions du Conseil Municipal




Prochaine réunion



Le Conseil Municipal se réunira le 24/08/10 à la Mairie.

Conseil Municipal du 6 juillet 2010



Ordre du jour :
  1. Service Culturel – Programmation 2010/2011
  2. Terrain Gens du Voyage – Tarifs 2010
  3. Restaurant Scolaire – Règlement Intérieur
  4. Servie Eau Potable - Rapport Annuel 2009
  5. Bâtiments communaux – Mise à disposition de terrain pour l’extension du bâtiment des Ateliers d’Echanges
  6. Service Urbanisme – Déclaration de clôture
  7. Service garderie périscolaire – Modulation tarifaire
  8. Mise à disposition de personnel
  9. Admission en non-valeur
  10. Recensement 2011
  11. Dossier Foncier – Acquisition de Terrain
  12. Salle des Loisirs – Règlement Intérieur
  13. Budget Assainissement – décision Modificative n°1
  14. Budget Commune – Décision Modificative n°1
  15. Budget Eau – Décision Modificative n°1
  16. Budget Abattoir – Décision Modificative n°1
  17. Chemin de Randonnée - Acquisition de Terrain
  18. Chemin de Randonnée - Acquisition de Terrain
  19. Camping municipal – Tarifs Chalets 2011
  20. Budget – Subvention de l’Association « La Craonnaise »
  21. Personnel – Mise à disposition personnel intercommunal – Convention
  22. Aménagement de la Route de Chatelais (RD 25) Convention avec le Conseil Général
  23. SDEGM – Effacement des réseaux électrique, téléphoniques et éclairage public Rue du Pavé
  24. Budget Commune – Décision modificative n°2
  25. Droits de préemptions urbains
TéléchargerCompte-rendu de la séance
Taille : 256 ko - Dernières modifications : 21/07/2010
 


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